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Puis-je envoyer des documents pour plus d’un fonds d’investissement à la fois?

Oui, à condition que les fonds d’investissement appartiennent à un groupe et que le document à envoyer soit le même pour tous les fonds de ce groupe. Pour envoyer le même document pour plus d’un fonds d’investissement, vous devez préparer le dépôt depuis le profil du groupe de fonds d’investissement. Dans la section « Dossier et coordonnées », téléversez le document que vous voulez envoyer et sélectionnez les fonds d’investissement du groupe qui s’appliquent à ce document. Il n’est pas nécessaire d’associer tous les fonds d’investissement du groupe au document.  

Si les fonds d’investissement n’appartiennent pas au même groupe ou si vous devez envoyer un document différent pour chacun des fonds, vous ne pouvez pas effectuer un dépôt pour plusieurs fonds d’investissement en même temps.

Dernière mise à jour: août 8, 2023


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