Recherche dans les dossiers

Cette option vous permet d’effectuer des recherches en fonction de plusieurs critères comme le nom ou numéro de profil, le type de profil, la catégorie, le type ou le numéro de dossier ou encore la date du dépôt. Vous obtenez ainsi une liste de dossiers et les documents qui leur sont associés. Pour rechercher directement un ou plusieurs documents, consultez la rubrique Recherche de documents. Pour consulter l’inventaire des catégories, des types et des sous-types de dossiers ainsi que des types de documents, cliquez sur ce lien pointant vers la rubrique Inventaire des dossiers SEDAR+. Vous pouvez faire une recherche par plage de dates de dépôt ou par période de 0 à 365 jours. Les résultats comprennent les dossiers que l’utilisateur est autorisé à consulter et excluent ceux qui n’ont pas encore été envoyés, par exemple les brouillons.

Pour consulter un ou plusieurs documents dans un dossier, cliquez sur le lien « Dossier ». Les utilisateurs publics verront la page « Documents publics » qui dresse la liste des documents publics associés au dossier. Sur cette page, vous pouvez sélectionner le ou les documents à télécharger et à consulter.

Les utilisateurs inscrits qui ont l’autorité sur le ou les profils des émetteurs verront la page Aperçu du dossier comprenant les onglets « Envois » et « Documents envoyés » à partir desquels il est possible de télécharger et de consulter le ou les documents souhaités.

Remarque : Chaque référence d’envoi contient tous les documents associés à ce dossier.