Enregistrer un brouillon

Lors de la création d’un nouveau dossier ou de la mise à jour d’un dossier, l’utilisateur peut cliquer en tout temps sur « Enregistrer » ou sur « Enregistrer et continuer ».

À l’enregistrement du dossier, la date de création correspond à la date et l’heure qu’il est (heure de l’Est) et le dossier est enregistré dans un brouillon, lequel est conservé dans le système pendant 90 jours civils à compter de la date de création initiale. Les utilisateurs peuvent également annuler leurs actions en tout temps : après avoir confirmé que c’est bien ce qu’ils veulent faire, les travaux non enregistrés sont effacés.  

Pour consulter vos brouillons ou reprendre le travail commencé dans un brouillon, accédez à votre tableau de bord en cliquant sur le logo SEDAR+, puis sélectionnez l’onglet « Brouillons ». Dans la page « Brouillons », cliquez sur la description ou sur le lien « Continuer » pour reprendre le travail commencé. La page « Brouillons » contient également un lien vous permettant d’« abandonner » un brouillon. Les brouillons peuvent être triés en cliquant sur l’en-tête d’une colonne. Pour filtrer vos brouillons, entrez le nom ou le numéro de l’émetteur dans le champ « Filtrer la liste par nom ou numéro ».

À l’onglet « Brouillons », tous les utilisateurs d’une organisation qui ont les mêmes autorisations liées aux catégories de dossiers peuvent consulter, continuer et soumettre un brouillon (profils et dossiers).

Exemple :  
Bill et Sue sont des utilisateurs de l’organisation XYZ qui a l’autorité sur 123 inc. Bill a l’autorité sur les dépôts de placements de titres. Il commence un dossier pour un prospectus ordinaire et l’enregistre comme brouillon.

Sue a aussi l’autorité sur les dépôts de placements de titres. Elle peut consulter le dossier dans son menu « Brouillons » et sélectionner « Me l’assigner » pour le continuer et le soumettre. En utilisant la fonction « Me l’assigner », Anna devient la personne-ressource principale associée à ce dossier. 

Pour le dépôt de prospectus de groupes de fonds d’investissement (prospectus ordinaire ou prospectus simplifié), le calcul des droits se fait séparément de la soumission. Le dossier est à l’état « Brouillon » pendant le calcul des droits. Vous pouvez soumettre le dossier aux autorités quand vous recevez le courriel confirmant que le calcul des droits est terminé.

À consulter : Guide sur le calcul des droits pour les prospectus de groupes de fonds d’investissement.