Mettre à jour un dossier
Vous trouverez ci-dessous des exemples de mises à jour pouvant être effectuées dans un dossier :
- ajouter ou retirer un organisme destinataire;
- ajouter des sous-types à un dossier de placement de titres (par exemple, modification pour un prospectus);
- téléverser de nouveaux documents ou déposer un document modifié;
- ajouter ou retirer des liens vers les documents envoyés antérieurement;
- ajouter ou modifier des données concernant les renseignements sur l’envoi;
- associer ou retirer des demandes, des dépôts préalables ou des dérogations connexes.
Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer lors de la mise à jour d’un dossier.
Pour mettre à jour un dossier, les utilisateurs doivent consulter le dossier, aller à la section « Actions » au bas de la page, puis cliquer sur le lien « Mettre à jour le dossier ». L’utilisateur doit avoir l’autorité sur le dossier pour pouvoir le mettre à jour. Consultez la capture d’écran ci-dessous.

Les renseignements sur le dossier sont présentés en lecture seule. Les utilisateurs autorisés peuvent cliquer sur le bouton « Modifier » dans chacune des sections. Les données de cette section peuvent ensuite être modifiées. Consultez la capture d’écran ci-dessous.

Dernière mise à jour: octobre 11, 2024