Aperçu du dossier

L’onglet « Envois » présente la liste de tous les envois relatifs au dossier. Lorsqu’un dossier est mis à jour, un nouveau numéro d’envoi est généré pour le dossier et les détails des modifications sont enregistrés. Les utilisateurs ayant l’autorité sur le profil peuvent consulter tous les envois relatifs au dossier ainsi que les détails sur ces envois.  

Pour voir les détails d’un envoi précis, allez à la page présentant les renseignements sur le dossier concerné, puis cliquez sur l’onglet « Envois ». La liste de tous les envois, y compris leur numéro d’envoi, s’affiche.

Pour filtrer la liste des résultats, cliquez sur « Afficher la recherche » et entrez vos critères de recherche (p. ex., numéro d’envoi, plage de dates de l’envoi). Dans les résultats, vous pouvez cliquer sur le numéro d’envoi pour voir les détails qui s’y rattachent; vous aurez aussi accès à un bouton « Exporter en format PDF ».

Pour consulter les droits payés pour l’envoi, cliquez sur le lien dans la colonne « Référence du panier ».

L’onglet « Documents envoyés » affiche les types de documents associés aux envois ainsi que leur niveau d’accès. Vous pouvez cliquer sur le lien d’un envoi pour consulter ses détails ou sur le lien vers les documents relatifs à chaque envoi.  

Tout comme pour l’onglet « Envois », il est possible de filtrer la liste des résultats. 

Remarque : il n’y a pas de lien vers les envois effectués par les agents responsables. Les documents officiels sont accessibles en cliquant sur le lien « Consulter » dans la colonne « Documents de dépôt » à l’onglet « Documents envoyés ».