Aide-mémoire et ressources

Vidéos de recherche SEDAR+​

SEDAR+ fournit une fonction de recherche poussée pour les utilisateurs publics. Visionnez notre courte vidéos qui donne un aperçu du nouvel outil de recherche.​

VISIONNER : Vidéos sur les bases de SEDAR+

Erreurs connues liées au calcul des droits et les solutions de rechange​

SEDAR+ introduit le calcul automatique des droits, ce qui fait gagner du temps aux organisations déposantes. Toutefois, nous avons relevé quelques situations où le système génère des erreurs. Veuillez prendre connaissance du document ci-dessous pour en savoir davantage et connaître les solutions en place.

• CONSULTER: Renseignements sur les erreurs connues liées au calcul des droits et les solutions de rechange​

Calcul des droits

SEDAR+ comprend une fonctionnalité de calcul automatique des droits, ce qui fait gagner du temps aux organisations déposantes. Le montant des droits est déterminé par le ou les documents joints à votre dossier. Pour comprendre quels documents de vos dépôts entraînent des droits, veuillez consulter l’inventaire des dossiers dans le Centre d’aide.   

• VISIONNER : Comment consulter l’inventaire des dossiers 
• VISIONNER : Comment consulter le sommaire des droits 
• CONSULTER : Inventaire des dossiers  

Nous avons relevé quelques situations où le système ne calcule pas correctement les droits. Veuillez consulter les rubriques ci-dessous pour en savoir davantage et connaître les solutions en place.   

• CONSULTER : Qu’est-ce qu’une exception liée aux droits et comment puis-je obtenir un code pour une exception?  
• CONSULTER : Renseignements sur les erreurs connues liées au calcul des droits et les solutions de rechange

Guide concis SEDAR+ pour gestionnaires de fonds d’investissement et leurs agents de dépôt​

Depuis le lancement de SEDAR+, les ACVM communiquent avec les gestionnaires de fonds d’investissement (ou leurs agents) pour les aider dans la création et l’envoi de prospectus pour les groupes de fonds d’investissement ayant un nombre important de fonds. Ce guide résume le processus à suivre lors de l’envoi de prospectus dans SEDAR+.​
Il est utile aux organisations qui créent de nouveaux dossiers de prospectus ou qui ajoutent de nouveaux envois à un prospectus pour des groupes de fonds d’investissement ayant un grand nombre de fonds ou un grand nombre de catégories et de séries par fonds.

• CONSULTER: Guide concis SEDAR+ pour les GFI et leurs agents de dépôt​

Guide des scénarios pour la rubrique 9 de l’Annexe 45-106A1

Guide des scénarios pour la rubrique 9 de l’Annexe 45-106A1, qui présente des scénarios de déclaration de placement avec dispense ainsi que des détails sur l’affichage des informations dans SEDAR+, dans le PDF de l’annexe généré et dans l’appendice 2.’

Guide concis SEDAR+ sur les déclarations de placement avec dispense​

Les déclarations de placement avec dispense qui étaient déposées dans SEDAR, dans les portails électroniques ou en format papier sont maintenant faites dans SEDAR+. Ce guide concis présente de manière générale les principaux changements à connaître et les problèmes sur lesquels nous travaillons ainsi que des instructions détaillées et des solutions de rechange.

CONSULTER: Guide concis SEDAR+ sur les déclarations de placement avec dispense​

Guide désinstallation du client SEDAR​

Les déposants peuvent maintenant désinstaller SEDAR en suivant les instructions du Guide de désinstallation de SEDAR.​
Remarques :​

• Certains déposants ont un réseau privé virtuel servant de tunnel entre deux sites pour se connecter au serveur de SEDAR. Ces déposants pourraient avoir besoin de l’aide de leur équipe réseau pour désactiver correctement le tunnel. ​
• Les services d’échange de données informatisées (EDI) peuvent être annulés s’ils n’ont servi qu’au paiement des droits de dépôt dans SEDAR. Ce type de paiement n’est pas permis dans SEDAR+.​
• CONSULTER: Guide de désinstallation de SEDAR​

Aide-mémoire sur SEDAR+

SEDAR+ est plus convivial, comprend des fonctions de recherche améliorées et offre une vue intégrée des renseignements relatifs aux émetteurs. Ces aide-mémoire présentent les principales différences entre les anciens systèmes et SEDAR+.​

• Dépôts de sociétés​
• Dossiers de fonds d’investissement
• Déclarations de placement avec dispense​
• Mesures réglementaires (interdictions d’opérations sur valeurs et liste des personnes sanctionnées)​