Abonnement aux courriels

Bonnement aux alertes par courriel

S’abonner aux alertes par courriel pour les interdictions d’opérations sur valeurs et la liste des personnes sanctionnées

Tout le monde peut s’abonner pour obtenir les nouvelles notifications par courriel concernant les interdictions d’opérations sur valeurs et la liste des personnes sanctionnées; il suffit de fournir une adresse électronique, les renseignements sur la société (facultatif) et ses préférences d’abonnement.  

À partir de la page d’accueil de SEDAR+, cliquez sur « S’abonner aux alertes » à la section « Abonnement aux courriels d’alerte pour les interdictions d’opérations sur valeurs et la liste des personnes sanctionnées ». L’adresse électronique que vous fournissez doit être différente de celles de tous les autres abonnés dans le système. Une fois votre demande envoyée, vous recevrez un courriel de confirmation. Des notifications vous seront acheminées périodiquement en fonction de vos préférences d’abonnement.

Après vous être inscrit, vous pouvez modifier vos préférences d’abonnement ou vous désabonner. Depuis la page d’accueil de SEDAR+, cliquez sur le lien « Gérer les alertes ». Quand vous modifiez vos préférences ou que vous vous désabonnez, vous recevrez un courriel de confirmation automatique.

Quand vous aurez confirmé votre désabonnement, votre dossier d’abonnement sera retiré de SEDAR+. Vous pouvez vous réabonner en tout temps.

Comment puis-je recevoir des notifications concernant la liste des personnes sanctionnées et/ou les interdictions d’opérations sur valeurs (IOV)?

Vous pouvez vous inscrire au service d’abonnement aux courriels des ACVM à partir de la page d’accueil de SEDAR+ pour être avisé(e) des ajouts à la liste des personnes sanctionnées et/ou des IOV. Cliquez sur ce lien pour savoir comment créer ou modifier votre inscription aux courriels de SEDAR+.

Gérer les alertes

Je veux utiliser une nouvelle adresse électronique pour recevoir les notifications. Comment mettre à jour mon adresse électronique?

Pour modifier l’adresse électronique des notifications de SEDAR+, désabonnez-vous des notifications que vous recevez à votre ancienne adresse et inscrivez-vous à nouveau en utilisant la nouvelle adresse électronique.

Pourquoi n’y a-t-il pas de lien me permettant de m’abonner aux notifications par courriel ou de mettre à jour mon abonnement concernant les interdictions d’opérations sur valeurs ou les mesures disciplinaires?

Votre session doit être fermée et vous devez être sur la page d’accueil publique de SEDAR+ pour créer ou modifier un abonnement aux courriels.

Notifications

Quels types de notifications l’option « Toutes les notifications » couvre-t-elle?

L’option « Toutes les notifications » au champ « type d’abonnement ? » couvre les notifications concernant les interdictions d’opérations sur valeurs et la liste des personnes sanctionnées. 

Quand recevrai-je un courriel sur une interdiction d’opérations sur valeurs ou une mesure disciplinaire?

Une notification est normalement envoyée par le système à l’une des heures suivantes si une interdiction d’opérations sur valeurs ou une mesure disciplinaire est prononcée avant ce cycle de notification : 6:30 HE, 6:50 HE, 7:10 HE, 7:30 HE, 7:50 HE, 17:30 HE, 17:50 HE, 18:10 HE, 18:30 HE, 18:50 HE, 19:10 HE, 19:30 HE, 19:50 HE, 20:10 HE, 20:30 HE ou 23:50 HE.

Dans de rares situations, une autorité en valeurs mobilières devra publier une interdiction d’opérations sur valeurs ou une mesure disciplinaire pendant les heures de négociation. Si cette situation se présente, vous recevrez une notification dès sa publication.

Les interdictions d’opérations sur valeurs et les mesures disciplinaires sont-elles regroupées dans une notification?

Si plusieurs interdictions d’opérations sur valeurs ou plusieurs mesures disciplinaires sont prononcées pendant un cycle de notification, elles seront regroupées dans une notification pour les interdictions d’opérations sur valeurs et/ou dans une notification pour les mesures disciplinaires. Les interdictions d’opérations sur valeurs sont toujours communiquées dans une notification séparée des mesures disciplinaires.

Pourquoi les notifications concernant les interdictions d’opérations sur valeurs et les mesures disciplinaires contiennent-elles parfois la même mesure réglementaire?

Dans certains cas, une mesure disciplinaire comprendra une sanction relative à une interdiction d’opérations (interdiction d’opérations À ou interdiction d’opérations DE). Le cas échéant, la mesure réglementaire apparaîtra dans les résultats de la recherche d’IOV et de la recherche dans la liste des personnes sanctionnées. La même mesure réglementaire sera aussi indiquée dans les notifications par courriel pour les IOV et pour les mesures disciplinaires.