Enregistrer un brouillon

Lors de la création d’un nouveau dossier ou de la mise à jour d’un dossier, l’utilisateur peut cliquer en tout temps sur « Enregistrer » ou sur « Enregistrer et continuer ».

À l’enregistrement du dossier, la date de création correspond à la date et l’heure qu’il est (heure de l’Est) et le dossier est enregistré dans un brouillon, lequel est conservé dans le système pendant 90 jours civils à compter de la date de création initiale. Les utilisateurs peuvent également annuler leurs actions en tout temps : après avoir confirmé que c’est bien ce qu’ils veulent faire, les travaux non enregistrés sont effacés.  

Pour consulter vos brouillons ou reprendre le travail commencé dans un brouillon, accédez à votre tableau de bord en cliquant sur le logo SEDAR+, puis sélectionnez l’onglet « Brouillons ». Dans la page « Brouillons », cliquez sur la description ou sur le lien « Continuer » pour reprendre le travail commencé. La page « Brouillons » contient également un lien vous permettant d’« abandonner » un brouillon. Les brouillons peuvent être triés en cliquant sur l’en-tête d’une colonne. Pour filtrer vos brouillons, entrez le nom ou le numéro de l’émetteur dans le champ « Filtrer la liste par nom ou numéro ».

À l’onglet « Brouillons », tous les utilisateurs d’une organisation qui ont les mêmes autorisations liées aux catégories de dossiers peuvent consulter, continuer et soumettre un brouillon (profils et dossiers).

Exemple :  
Bill et Sue sont des utilisateurs de l’organisation XYZ qui a l’autorité sur 123 inc. Bill a l’autorité sur les dépôts de placements de titres. Il commence un dossier pour un prospectus ordinaire et l’enregistre comme brouillon.

Sue a aussi l’autorité sur les dépôts de placements de titres. Elle peut consulter le dossier dans son menu « Brouillons » et sélectionner « Me l’assigner » pour le continuer et le soumettre. En utilisant la fonction « Me l’assigner », Sue devient la personne-ressource principale associée à ce dossier. 

Pour le dépôt de prospectus de groupes de fonds d’investissement (prospectus ordinaire ou prospectus simplifié), le calcul des droits se fait séparément de la soumission. Le dossier s’affiche dans votre liste de brouillons avec l’état « Brouillon – Calcul des droits ». S’il n’y a pas de droits à payer pour le dépôt, vous recevrez un courriel vous informant que le dépôt a été reçu et le dépôt s’affichera dans votre onglet « Travaux soumis ».

Pendant le calcul des droits, vous ne pouvez pas modifier le brouillon. Si vous cliquez sur l’un des liens encadrés ci-dessous, un message d’avertissement s’affichera.

Vous recevez un courriel vous indiquant que le calcul des droits est terminé. L’état du brouillon est maintenant « Brouillon – prêt pour paiement ». Cliquez sur « Continuer » dans la ligne correspondant au brouillon pour vous rendre à la page de sommaire des droits et soumettre le dossier.

Il n’y aura pas de page de confirmation pour un dépôt de prospectus fait par un GFI. Consultez l’onglet « Travaux soumis » pour confirmer que le dossier a été soumis. Vous continuerez de recevoir une confirmation par courriel du dépôt et un courriel avec le reçu de paiement (le cas échéant).

REMARQUE :

• Si vous cliquez sur « Quitter », puis « Retourner au dossier » sur la page de sommaire des droits pour apporter des changements, vous devrez soumettre le dossier à nouveau et le processus de calcul des droits sera relancé.
• Cliquez sur « Annuler » pour retourner à la page de sommaire des droits où vous pouvez soumettre votre dossier.