Ajouter un ou des documents officiels à un dossier

Les utilisateurs autorisés peuvent téléverser un ou plusieurs documents de correspondance à un dossier. Les types de documents de correspondance pouvant être téléversés varient selon le type de dossier concerné. Pour ajouter un document officiel, allez à un dossier, puis dans la section « Actions », cliquez sur le lien « Ajouter un document officiel » (voir l’image ci-dessous).

Entrez le numéro d’envoi de huit chiffres pour associer votre document, puis cliquez sur « Rechercher » afin de récupérer les détails de l’envoi.

Remarque : vous trouverez le numéro de soumission dans l’onglet « Soumission » du dossier. La recherche pour « Ajouter un document officiel » ne peut être utilisée que pour les soumissions de type création ou mise à jour d’un dossier. La recherche ne fonctionne pas pour les soumissions « Ajouter un document officiel » ou des soumissions de mises à jour à partir du service Web d’une autorité.

Pour les dépôts de fonds d’investissement, sélectionnez la soumission où tous les fonds ont été sélectionnés dans les « fonds d’investissement inclus dans cet envoi ». Le document officiel doit s’appliquer à tous les fonds dans la soumission. Dans certaines soumissions, le document déposé ne s’applique qu’à un sous-ensemble de fonds, par exemple dans le cas des aperçus de fonds ou des contrats importants. Ne sélectionnez pas ce type de soumission.

Joignez votre document au bon type de document, puis cliquez sur « Ajouter un document officiel ».

Dès que l’utilisateur clique sur « Soumettre », une notification est envoyée aux analystes de chaque organisme destinataire.

Lorsqu’un analyste ajoute une correspondance officielle à un dossier, un courriel indiquant qu’une correspondance officielle a été publiée est envoyé à la personne-ressource principale et à l’autre personne-ressource associées au dossier. Le courriel contient un lien vers l’onglet « Envois » du dossier. Aux fins de mise à jour du dossier, il est possible de modifier le nom et l’adresse courriel des personnes-ressources.

Vous pouvez aussi consulter la correspondance officielle à partir des onglets « Envois » ou « Documents envoyés ». Consultez Aperçu du dossier pour davantage d’informations sur l’envoi de dossiers.