FAQ sur le système

Général

SEDAR+ reconnaît-il des raccourcis clavier ou des touches permettant de travailler plus efficacement?

SEDAR+ ne propose pas de raccourcis clavier particuliers, mais il répond à certaines touches reconnues par votre navigateur, notamment :

• appuyer sur la touche Entrée au lieu de cliquer sur le bouton Rechercher;
• appuyer sur la touche Tabulation pour faire défiler les entrées;
• appuyer sur les touches Majuscule+Tabulation pour faire défiler les entrées dans le sens inverse;
  • si vous avez appuyé sur la touche Tabulation pour mettre en surbrillance un sélecteur de date, vous pouvez appuyer sur la barre d’espace pour ouvrir le sélecteur de date afin de saisir l’information sur la date;
  • si vous avez appuyé sur la touche Tabulation pour mettre en surbrillance un bouton à bascule, par exemple pour indiquer « Oui » ou « Non », vous pouvez appuyer sur les flèches vers la gauche et vers la droite pour modifier votre sélection;
  • si vous avez appuyé sur la touche Tabulation pour mettre en surbrillance un sélecteur de liste déroulante, vous pouvez appuyer sur la barre d’espace pour afficher les options; utiliser les flèches vers le haut et vers le bas pour mettre en surbrillance une sélection, puis appuyer sur la touche Entrée pour faire une sélection;
  • si vous avez appuyé sur la touche Tabulation pour mettre en surbrillance une case à cocher, vous pouvez appuyer sur la barre d’espace pour modifier sa sélection;
  • si vous avez appuyé sur la touche Tabulation pour mettre en surbrillance un bouton « Parcourir le système de fichiers », vous pouvez appuyer sur la touche Entrée pour ouvrir la boîte de dialogue de votre système d’exploitation;
  • si vous avez appuyé sur la touche Tabulation pour mettre en surbrillance un lien ou un bouton « Enregistrer et continuer », « Enregistrer » ou « Quitter », vous pouvez appuyer sur la touche Entrée pour le sélectionner;
• appuyer sur la touche Échap (Esc) pour réduire une liste déroulante ou un sélecteur de date;
• dans certaines pages, appuyer sur la touche Tabulation révèle un lien vers le contenu principal de la page; appuyer sur la touche Entrée pour accéder à la rubrique du contenu principal;

Quel est le nom qui apparaît en majuscules dans SEDAR+?

Le nom de famille d’une personne physique est écrit en majuscules, par exemple Marie TREMBLAY.

À quel moment SEDAR+ enregistre-t-il des données entrées dans le système qui n’ont pas été officiellement envoyées?

Vos données sont enregistrées lorsque vous cliquez sur « Appliquer », « Enregistrer », « Enregistrer et continuer » ou « Suivant ». Si vous essayez de quitter une page où vous venez d’entrer des données sans les avoir enregistrées, une boîte de dialogue s’ouvre et vous demande si vous voulez vraiment quitter la page sans enregistrer ces données.

Quelle est la différence entre « Enregistrer et continuer » et « Enregistrer » dans SEDAR+?

Cliquez sur « Enregistrer et continuer » quand vous voulez enregistrer l’information saisie et passer à la prochaine étape du processus de dépôt. Cliquez sur « Enregistrer » quand vous voulez enregistrer l’information saisie et rester sur la page.

Pourquoi ma session a-t-elle été fermée?

Un message d’avertissement s’affichera après une période d’inactivité de 25 minutes (c’est-à-dire sans cliquer sur « Enregistrer », « Enregistrer et continuer » ou « Soumettre »). Si vous ne confirmez pas la réception du message dans les quatre minutes, le système mettra fin à votre session.

Pourquoi mon compte est-il verrouillé?

Votre compte peut être verrouillé si vous avez tenté d’ouvrir une session en entrant le mauvais mot de passe cinq fois de suite ou si vous n’avez pas bien fermé votre session lors de votre visite précédente.

Si vous n’arrivez pas à vous connecter après 15 minutes, communiquez avec le poste de service des ACVM au 1-800 -219-5381.

Est-ce que SEDAR+ est disponible 24/7?

Oui. En ce qui concerne le délai d’examen par une autorité en valeurs mobilières, veuillez consulter la page Comment les délais sont-ils calculés pour les examens de dépôts faits dans SEDAR+?.

Que faire si SEDAR+ n’est pas disponible?

Le site Web SEDAR+ est généralement disponible en tout temps (24/7). Un avis sera affiché sur le site pour informer les utilisateurs à l’avance d’une période d’indisponibilité due à la maintenance du système. Si une interruption imprévue se produit, les utilisateurs peuvent communiquer avec le poste de service des ACVM pour obtenir de plus amples renseignements.

Puis-je désactiver les notifications par courriel?

Non. Les notifications sont envoyées à la personne-ressource principale et à l’autre personne-ressource (le cas échéant) du dossier. Il est possible que votre application de messagerie vous permette de créer une règle pour déplacer automatiquement les courriels de SEDAR+ dans un dossier précis.

Format des documents

Quelles sont les extensions de documents acceptables?

La principale extension de document admissible est .pdf. Dans certains cas très précis, les extensions .doc, .docx et .xlsx sont permises. Les fichiers vidéo ne peuvent pas être envoyés dans SEDAR+.

Puis-je joindre un fichier protégé par mot de passe?

Non. SEDAR+ n’accepte pas les fichiers qui sont protégés par mot de passe.

Est-il acceptable de déposer un document numérisé?

Il n’est pas recommandé de déposer un document numérisé, car son contenu ne sera pas accessible pour les recherches.

Y a-t-il des restrictions particulières concernant les caractères pouvant figurer dans le nom d’un fichier téléversé dans SEDAR+?

 Vous pouvez utiliser les caractères spéciaux suivants dans le nom de fichier des documents à téléverser : 

1.  . (point)
2.  , (virgule)
3.  # (carré) 
4.  @ (a commercial) 
5.  ! (point d’exclamation) 
6.  – (trait d’union) 
7.  _ (trait de soulignement)
8.  ‘  ‘ (espace)
9.  Tous les caractères français : ç, é, â, ê, î, ô, û, à, è, ì, ò, ù, ë, ï ü.

Sécurité

Quelles précautions SEDAR+ prend-il contre les virus informatiques?

SEDAR+ analyse tous les documents téléversés afin d’y détecter les virus.

L’aide

Si j’ai des problèmes avec SEDAR+ en tant que déposant, par exemple si je ne suis pas capable d’ouvrir une session, de trouver un profil ou un dossier, ou si j’ai un autre problème avec le système en général, qui dois-je contacter?

Vous devez communiquer avec le poste de service des ACVM. Pour les coordonnées, cliquez sur ce lien pointant vers la page Nous contacter.