- Sujets de l’aide
- Problèmes connus et solutions
- Utilisateurs et Organisations
- Profils
- Dossiers
- Droits, paiements et remboursements
-
Mesures réglementaires
- Rechercher et consulter des mesures réglementaires
- Créer ou modifier votre abonnement aux courriels concernant la liste des personnes sanctionnées et les IOV
- Consulter les manquements, les interdictions d’opérations sur valeurs, les mesures disciplinaires ou les interdictions temporaires dans un profil
- Aide-mémoire et ressources
-
FAQ
- FAQ sur le système
- Dossiers de placement de titres
- Recherche dans SEDAR+
- Créer un profil
- Mise à jour d’un profil
- Liste des émetteurs assujettis
- Renseignements supplémentaires sur les dossiers
- Demandes, dépôts préalables et demandes de derogation
- Placements sur le marché dispense
- Déclaration de placement avec dispense (Annexe 45-106A1)
- Document intitulé « Report of Exempt Distribution Form 72-503F »
- Information continue
- Dépôts par un tiers et acquisitions de titres
- Mesures disciplinaires et les interdictions d’opérations sur valeurs (IOV)
- Paiement des droits
- Remboursements
- Abonnement aux courriels
- Droits
Créer et gérer une recherche enregistrée
L’utilisateur inscrit peut créer et enregistrer des critères de recherche dans ses « favoris » pour pouvoir les réutiliser ultérieurement. Pour ce faire, il doit cliquer sur le bouton « Enregistrer cette recherche » qui apparaît sous le titre « Résultats de recherche » dans la plupart des écrans de recherche. La fonctionnalité « Enregistrer cette recherche » n’est pas offerte lorsque l’utilisateur veut « rechercher des utilisateurs » ou lancer une « recherche dans les opérations ».
Les éléments enregistrés dans l’onglet « Recherches enregistrées » ne sont accessibles qu’à l’utilisateur qui les a enregistrés, et ce, lorsque sa session est ouverte. Allez à la page de recherche principale, cliquez sur l’onglet « Recherches enregistrées », puis cliquez sur « Rechercher de nouveau » ou sur « Supprimer », selon le cas.


Dernière mise à jour: octobre 15, 2024